EP3160271 - Informations bibliographiques

SYSTÈME DE GÉNÉRATION D'AÉROSOL AVEC ÉLÉMENT DE PERÇAGE AMÉLIORÉ

Dernière mise à jour 05/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Philip Morris Products S.A.

Quai Jeanrenaud 3
2000 Neuchâtel
Suisse
(72) Inventeurs

Eric FORCE

Chemin des Sources 5
2022 Bevaix
Suisse

Frederic BUEHLER

Rue de l'Evole 36
2000 Neuchâtel
Suisse
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Dowling, Ian

Reddie & Grose LLP The White Chapel Building 10 Whitechapel High Street
London E1 8QS
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP15731609.2
(22) Date de dépôt de la demande 26/06/2015

(11) Numéro de publication EP3160271
Date de délivrance 25/09/2019

(54) Titre de l'invention SYSTÈME DE GÉNÉRATION D'AÉROSOL AVEC ÉLÉMENT DE PERÇAGE AMÉLIORÉ
(51) Classification internationale A24F 47/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 14174859
(32) Date : 27/06/2014
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 120 € - Date d'échéance 30/06/2020
Surtaxe : 6 - Montant : 24 € - Date d'échéance 04/01/2021
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 25/09/2019


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/07/2020


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/06/2020