EP3160444 - Informations bibliographiques

NANO ÉMULSION PHARMACEUTIQUE HUILE-DANS-EAU

Dernière mise à jour 15/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Synergia Bio Sciences Private Limited

Embassy Diamante 34 Vittal Mallya Road
Bangalore 560001
Inde
(72) Inventeurs

Ambikanandan MISRA

Vadodara 390001
Inde
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

CSY London

Helios Court 1 Bishop Square Hatfield
Hertfordshire AL10 9NE
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP15757010.2
(22) Date de dépôt de la demande 25/06/2015

(11) Numéro de publication EP3160444
Date de délivrance 24/11/2021

(54) Titre de l'invention NANO ÉMULSION PHARMACEUTIQUE HUILE-DANS-EAU
(51) Classification internationale A61K 9/00A61K  47/10A61K 47/12A61K  47/14A61K 47/26A61K 9/107A61K  47/44A61K 31/167A61K 31/4178A61K 31/519A61K 31/551
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 3077CH2014
(32) Date : 25/06/2014
(33) Pays : IN

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 8 - Montant : 145 € - Date d'échéance 30/06/2022
Surtaxe : 8 - Montant : 29 € - Date d'échéance 02/01/2023
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 24/11/2021


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/07/2022


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/06/2022