EP3169907 - Informations bibliographiques

PIÈCE COMPOSITE DE FROTTEMENT AUTOLUBRIFIANTE

Dernière mise à jour 25/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT

69 Avenue Benoît Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
France
(72) Inventeurs

Emmanuel MASSE

6 Rue Pierre Bachelet
Feurs 42110
France

Olivier BLANDENET

4 Rue Champs Rochas
F-38240 Meylan
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Santarelli

Tour Trinity 1 bis Esplanade de la Défense
92035 Paris La Défense Cedex
France

(21) Numéro de la demande EP15742354.2
(22) Date de dépôt de la demande 29/06/2015

(11) Numéro de publication EP3169907
Date de délivrance 22/12/2021

(54) Titre de l'invention PIÈCE COMPOSITE DE FROTTEMENT AUTOLUBRIFIANTE
(51) Classification internationale F16C 33/20F16C 29/02F16C 17/00F16C 17/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 1456836
(32) Date : 16/07/2014
(33) Pays : FR

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 8 - Montant : 145 € - Date d'échéance 30/06/2022
Surtaxe : 8 - Montant : 29 € - Date d'échéance 02/01/2023
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 22/12/2021


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/07/2022


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/06/2022