EP3171954 - Informations bibliographiques

DISPOSITIF D'ALIMENTATION DE LIQUIDE PERMETTANT LA GÉNÉRATION DE GOUTTELETTES ET SON UTILISATION POUR PRODUIRE UNE COMPOSITION VACCINALE

Dernière mise à jour 02/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73) Titulaire

Sanofi Pasteur SA

14 espace Henry Vallée
69007 Lyon
France
(72) Inventeurs

Thomas GEBHARD

Deckemattstr. 9
79400 Kandern
Allemagne

Roland KAISER

Hauptstr. 24/11
79588 Efringen
Allemagne

Bernhard LUY

Landsknechtstr. 13
79102 Freiburg
Allemagne

Matthias PLITZKO

René-Schickele-Str. 8
79395 Neuenburg
Allemagne

Manfred STRUSCHKA

Lettenstr. 52
79424 Auggen
Allemagne

Christian ZERILLO

Neue Str. 89
79588 Efringen-Kirchen
Allemagne
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Bösl, Raphael Konrad

Patentanwälte Isenbruck Bösl Hörschler PartG mbB Eastsite One Seckenheimer Landstraße 4
68163 Mannheim
Allemagne
(21) Numéro de la demande EP15738385.2
(22) Date de dépôt de la demande 20/07/2015
(11) Numéro de publication EP3171954
Date de délivrance 27/06/2018
(54) Titre de l'invention DISPOSITIF D'ALIMENTATION DE LIQUIDE PERMETTANT LA GÉNÉRATION DE GOUTTELETTES ET SON UTILISATION POUR PRODUIRE UNE COMPOSITION VACCINALE
(51) Classification internationale B01J 2/04, B01J 2/18, A61K 39/00, A61K 9/19, B01D 1/18, F26B 5/06
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée

(31) Nombre : 14002529
(32) Date : 21/07/2014
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité : 4 - Montant : 55 € - Date d'échéance 27/08/2018
Surtaxe : 4 - Montant : 11 € - Date d'échéance 28/02/2019
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 27/06/2018

Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 28/08/2018

Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 27/08/2018