EP3185981 - Informations bibliographiques

FILTRE METTANT EN OEUVRE UN EMPILEMENT DE DISQUES FILTRANTS

Dernière mise à jour 13/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Filter Art Ltd

13 Hacalanit Street
1029200 Metula
Israël
(72) Inventeurs

Amihai KOTLER

13 Hacalanit Street
1029200 Metula
Israël
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Société

Kancelaria Eupatent.pl Sp. z.o.o

Ul. Kilinskiego 185
90-348
LODZ
Pologne

(21) Numéro de la demande EP15836053.7
(22) Date de dépôt de la demande 31/08/2015

(11) Numéro de publication EP3185981
Date de délivrance 19/02/2020

(54) Titre de l'invention FILTRE METTANT EN OEUVRE UN EMPILEMENT DE DISQUES FILTRANTS
(51) Classification internationale B01D 33/23B01D 33/50B01D 25/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201462044250 P
(32) Date : 31/08/2014
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 120 € - Date d'échéance 31/08/2020
Surtaxe : 6 - Montant : 24 € - Date d'échéance 01/03/2021
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 19/02/2020


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/09/2020


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/08/2020