EP3216459 - Informations bibliographiques

COMPOSITION PHARMACEUTIQUE DE TRAITEMENT D'UN SYNDROME MÉTABOLIQUE

Dernière mise à jour 24/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

SANOFI

54, rue La Boétie
s
75008 PARIS
France
(72) Inventeurs

Mark Sommerfeld

c/o Sanofi-Aventis Deutschland GmbH
65926 Frankfurt am Main
Allemagne

Hans-Ludwig Schaefer

c/o Sanofi-Aventis Deutschland GmbH
65926 Frankfurt am Main
Allemagne

Oliver Boscheinen

c/o Sanofi-Aventis Deutschland GmbH
65926 Frankfurt am Main
Allemagne

Paul Habermann

-
deceased
Allemagne

Ercole Rao

c/o Sanofi-Aventis Deutschland GmbH
65926 Frankfurt am Main
Allemagne

Matthias Dreyer

c/o Sanofi-Aventis Deutschland GmbH
65926 Frankfurt am Main
Allemagne
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

RWS GROUP

Europa House - Chiltern Park - Chiltern Hill
SL9 9FG
CHAFLONT ST PETER, Bucks
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP16205881.2
(22) Date de dépôt de la demande 21/01/2011

(11) Numéro de publication EP3216459
Date de délivrance 26/09/2018

(54) Titre de l'invention COMPOSITION PHARMACEUTIQUE DE TRAITEMENT D'UN SYNDROME MÉTABOLIQUE
(51) Classification internationale A61K 38/18A61K 38/26A61P 3/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 10305070
(32) Date : 21/01/2010
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP18162214.3 /EP3357503 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 13 - Montant : 305 € - Date d'échéance 31/01/2023
Surtaxe : 13 - Montant : 61 € - Date d'échéance 01/08/2023
Dernière annuité Annuité : 12 - Date de paiement 30/12/2021

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 26/09/2018


Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 20/12/2018


Mise à jour des données du registre en ligne - Date légale 17/01/2019


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/02/2023


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 08/02/2023


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/01/2023