EP3251529 - Informations bibliographiques

INHALATEUR D'ARÔME DU TYPE SANS COMBUSTION

Dernière mise à jour 23/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

JAPAN TOBACCO INC.

2-1, Toranomon 2-chome
Minato-ku Tokyo 105-8422
Japon
(72) Inventeurs

Kei OISHI

c/o JAPAN TOBACCO INC. 17-7 Yokokawa 1-chome Sumida-ku
Tokyo 130-8603
Japon
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Hoffmann Eitle

Patent- und Rechtsanwälte PartmbB Arabellastraße 30
81925 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP15883253.5
(22) Date de dépôt de la demande 27/02/2015

(11) Numéro de publication EP3251529
Date de délivrance 16/09/2020

(54) Titre de l'invention INHALATEUR D'ARÔME DU TYPE SANS COMBUSTION
(51) Classification internationale A24F  47/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 135 € - Date d'échéance 01/03/2021
Surtaxe : 7 - Montant : 27 € - Date d'échéance 02/09/2021
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 16/09/2020


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/03/2021


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/03/2021