EP3313423 - Informations bibliographiques

COMPOSITIONS COMPRENANT DES SOUCHES BACTÉRIENNES DE BLAUTIA POUR LE TRAITEMENT DE L'HYPERSENSIBILITÉ VISCÉRALE

Dernière mise à jour 21/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

4D PHARMA PLC

5th floor 9 Bond Court
Leeds, LS1 2JZ
Royaume-Uni
(72) Inventeurs

Annick BERNALIER-DONADILLE

16 Impasse les Ormes
63670 La Roche Blanc
France

Laureen CROUZET

c/o 4D Pharma PLC, Third Floor, 9 Bond Court
Leeds LS1 2JZ
Royaume-Uni

Chloe HABOUZIT

3 Rue Bertholet
63400 Chamalieres
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Marshall, Cameron John

Carpmaels & Ransford LLP One Southampton Row
London WC1B 5HA
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP17709911.6
(22) Date de dépôt de la demande 06/03/2017

(11) Numéro de publication EP3313423
Date de délivrance 24/04/2019

(54) Titre de l'invention COMPOSITIONS COMPRENANT DES SOUCHES BACTÉRIENNES DE BLAUTIA POUR LE TRAITEMENT DE L'HYPERSENSIBILITÉ VISCÉRALE
(51) Classification internationale A61K  35/741A61K 9/00A61P 1/14A61P 29/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201603817
(32) Date : 04/03/2016
(33) Pays : GB

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP19161713.3 /EP3520801 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 145 € - Date d'échéance 31/03/2023
Surtaxe : 7 - Montant : 29 € - Date d'échéance 02/10/2023
Dernière annuité Annuité : 6 - Date de paiement 28/02/2022

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 24/04/2019


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/04/2023


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 18/04/2023


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/03/2023