EP3322343 - Informations bibliographiques

DISPOSITIF DE RADIOSCOPIE À DISTANCE, À PROXIMITÉ DE LA RADIOLOGIE ET RADIOSCOPIE

Dernière mise à jour 14/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 52
5656 AG Eindhoven
Pays-Bas
(72) Inventeurs

Eckhardt SCHRAVEN

High Tech Campus 5
5656 AE Eindhoven
Pays-Bas
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

van Iersel, Hannie

Philips Intellectual Property & Standards High Tech Campus 5
5656 AE Eindhoven
Pays-Bas

(21) Numéro de la demande EP16741276.6
(22) Date de dépôt de la demande 13/07/2016

(11) Numéro de publication EP3322343
Date de délivrance 04/12/2019

(54) Titre de l'invention DISPOSITIF DE RADIOSCOPIE À DISTANCE, À PROXIMITÉ DE LA RADIOLOGIE ET RADIOSCOPIE
(51) Classification internationale A61B 6/04A61B 6/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 15177096
(32) Date : 16/07/2015
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 90 € - Date d'échéance 31/07/2020
Surtaxe : 5 - Montant : 18 € - Date d'échéance 01/02/2021
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 04/12/2019


Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 14/02/2020


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/08/2020


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2020