EP3331650 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE TÊTE VIBRANTE POUR UN GÉNÉRATEUR D'AÉROSOL ET TÊTE VIBRANTE POUR UN GÉNÉRATEUR D'AÉROSOL

Dernière mise à jour 22/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

PARI Pharma GmbH

Moosstrasse 3
82319 Starnberg
Allemagne
(72) Inventeurs

Hans-Lukas ANZENBERGER

Schnellerstrasse 19
80337 München
Allemagne

Nicole BRUNE

Alte Kirchstrasse 8
82110 Germering
Allemagne

Durdica BENKO

Echardingerstrasse 119
81671 München
Allemagne
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Hoffmann Eitle

Patent- und Rechtsanwälte PartmbB Arabellastraße 30
81925 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP16750149.3
(22) Date de dépôt de la demande 03/08/2016

(11) Numéro de publication EP3331650
Date de délivrance 30/09/2020

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE TÊTE VIBRANTE POUR UN GÉNÉRATEUR D'AÉROSOL ET TÊTE VIBRANTE POUR UN GÉNÉRATEUR D'AÉROSOL
(51) Classification internationale B05B 17/00B05B 17/06B23K  26/36
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 15179487
(32) Date : 03/08/2015
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 120 € - Date d'échéance 31/08/2021
Surtaxe : 6 - Montant : 24 € - Date d'échéance 01/03/2022
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 30/09/2020


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/09/2021


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/08/2021