EP3346990 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ DE BROYAGE À JET

Dernière mise à jour 21/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Vectura Limited

1 Prospect West
Chippenham, Wiltshire SN14 6FH
Royaume-Uni
(72) Inventeurs

Fergus MANFORD

c/o Vectura Limited One Prospect West
Chippenham Wiltshire SN14 6FH
Royaume-Uni

Matthew GREEN

c/o Vectura Limited One Prospect West
Chippenham Wiltshire SN14 6FH
Royaume-Uni
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Manford, Fergus Paul

Vectura Limited 205 Cambridge Science Park Milton Road
Cambridge CB4 0GZ
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP16763803.0
(22) Date de dépôt de la demande 09/09/2016

(11) Numéro de publication EP3346990
Date de délivrance 18/03/2020

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ DE BROYAGE À JET
(51) Classification internationale A61K 9/14A61K 31/40B02C 19/06
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 15184551
(32) Date : 09/09/2015
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP20163697.4 /EP3689339 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 90 € - Date d'échéance 30/09/2020
Surtaxe : 5 - Montant : 18 € - Date d'échéance 01/04/2021
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 18/03/2020


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/10/2020


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/09/2020