EP3400926 - Informations bibliographiques

DISPOSITIF DE STIMULATION DOTÉ D'UN PROLONGEMENT

Dernière mise à jour 12/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

Novoluto GmbH

Hermann-Blankenstein-Straße 5
10249 Berlin
Allemagne
(72) Inventeurs

Michael LENKE

Am Klosterweiher 2
94526 Metten
Allemagne
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Samson & Partner Patentanwälte mbB

Widenmayerstraße 6
80538 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP18175171.0
(22) Date de dépôt de la demande 24/07/2015

(11) Numéro de publication EP3400926
Date de délivrance 07/06/2023

(54) Titre de l'invention DISPOSITIF DE STIMULATION DOTÉ D'UN PROLONGEMENT
(51) Classification internationale A61H 19/00A61H 9/00A61H 23/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 102015103694
(32) Date : 13/03/2015
(33) Pays : DE

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 9 - Montant : 165 € - Date d'échéance 07/08/2023
Surtaxe : 9 - Montant : 33 € - Date d'échéance 08/02/2024
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 07/06/2023


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 08/08/2023


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 07/08/2023