EP3414629 - Informations bibliographiques

COUCHE DE LIBÉRATION

Dernière mise à jour 15/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

HP Indigo B.V.

Startbaan 16
1187 XR Amstelveen
Pays-Bas
(72) Inventeurs

Dima LIBSTER

Einstein 10 Kiryat Weizmann
76101 Nes Ziona
Israël

Raia SLIVNIAK

Einstein 10 Kiryat Weizmann
76101 Nes Ziona
Israël

Sergey INOTAEV

Einstein 10 Kiryat Weizmann
76101 Nez Ziona
Israël

Rafael KAHATABI

Einstein 10 Kiryat Weizmann
76101 Nes Ziona
Israël
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Haseltine Lake Kempner LLP

One Portwall Square Portwall Lane
Bristol BS1 6BH
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP16738104.5
(22) Date de dépôt de la demande 06/07/2016

(11) Numéro de publication EP3414629
Date de délivrance 25/03/2020

(54) Titre de l'invention COUCHE DE LIBÉRATION
(51) Classification internationale G03G 15/16
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 90 € - Date d'échéance 31/07/2020
Surtaxe : 5 - Montant : 18 € - Date d'échéance 01/02/2021
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 25/03/2020


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/08/2020


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2020