EP3427802 - Informations bibliographiques

SYSTÈME DE DÉCONTAMINATION DE L'EAU ET DE GÉNÉRATION DE VAPEUR D'EAU

Dernière mise à jour 05/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

Verno Holdings, Llc

6130 Elton Avenue
Las Vegas, NV 89107
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

John RILEY

VERNO HOLDINGS; LLC 6130 Elton Avenue
Las Vegas, Nevada 89107
États-Unis d'Amérique

Dana JOHNSON

c/o Scott W. Kelley KELLEY & KELLY, LLP 6320 Canoga Avenue, Suite 1650
Woodland Hills, CA 91367
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

RGTH

Patentanwälte PartGmbB Neuer Wall 10
20354 Hamburg
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP18187080.9
(22) Date de dépôt de la demande 19/06/2013

(11) Numéro de publication EP3427802
Date de délivrance 07/06/2023

(54) Titre de l'invention SYSTÈME DE DÉCONTAMINATION DE L'EAU ET DE GÉNÉRATION DE VAPEUR D'EAU
(51) Classification internationale B01D 3/30C02F   1/38, C02F   1/06, C02F   1/08, B01D 1/22, B01D 3/08
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201213536581
(32) Date : 28/06/2012
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 11 - Montant : 230 € - Date d'échéance 07/08/2023
Surtaxe : 11 - Montant : 46 € - Date d'échéance 08/02/2024
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 07/06/2023


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 08/08/2023


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 07/08/2023