EP3434067 - Informations bibliographiques

CARTOUCHE DE DISPOSITIF DE VAPOTAGE AVEC CAPTEUR INFRAROUGE INTERNE

Dernière mise à jour 21/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Philip Morris Products S.A.

Quai Jeanrenaud 3
2000 Neuchâtel
Suisse
(72) Inventeurs

Ed CADIEUX

601 East Jackson Street
Richmond, Virginia 23219
États-Unis d'Amérique

Barry S. SMITH

9751 James Crest Dr.
Hopewell, Virginia 23860
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Dowling, Ian

Reddie & Grose LLP The White Chapel Building 10 Whitechapel High Street
London E1 8QS
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP17712956.6
(22) Date de dépôt de la demande 21/03/2017

(11) Numéro de publication EP3434067
Date de délivrance 11/03/2020

(54) Titre de l'invention CARTOUCHE DE DISPOSITIF DE VAPOTAGE AVEC CAPTEUR INFRAROUGE INTERNE
(51) Classification internationale H05B 3/42A24F  47/00H05B 1/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201615075690
(32) Date : 21/03/2016
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 4 - Montant : 55 € - Date d'échéance 11/05/2020
Surtaxe : 4 - Montant : 11 € - Date d'échéance 12/11/2020
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 11/03/2020


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 12/05/2020


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 11/05/2020