EP3438096 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ DE FABRICATION DE LA 1-(ARYLMÉTHYL) QUINAZOLINE-2,4(1H, 3H)-DIONE

Dernière mise à jour 17/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

IMPACT THERAPEUTICS, INC

Room 603, No.3 Building 111 Xiangke Road China (Shanghai) Pilot Free Trade Zone
Shanghai 201210
Chine
(72) Inventeurs

Suixiong CAI

Room 901 No. 14 Building 573 Bibo Road
Shanghai 201203
Chine

Ping HUANG

Room 301 No. 7 Building 90 Delin Road Pudong New District
Shanghai 200131
Chine
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Cabinet

José CURAU

17, rue Basse
98000
MONACO
Principauté de Monaco

(21) Numéro de la demande EP17773281.5
(22) Date de dépôt de la demande 31/03/2017

(11) Numéro de publication EP3438096
Date de délivrance 02/12/2020

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ DE FABRICATION DE LA 1-(ARYLMÉTHYL) QUINAZOLINE-2,4(1H, 3H)-DIONE
(51) Classification internationale C07D 239/96
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201610202881
(32) Date : 01/04/2016
(33) Pays : CN

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 125 € - Date d'échéance 31/03/2022
Surtaxe : 6 - Montant : 25 € - Date d'échéance 03/10/2022
Dernière annuité Annuité : 5 - Date de paiement 04/03/2021

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 02/12/2020


Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 03/03/2021


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/04/2022


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 25/04/2022


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/03/2022