EP3438115 - Informations bibliographiques

COMPLEXES À BASE DE RUTHÉNIUM

Dernière mise à jour 04/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère
1242 Satigny
Suisse
(72) Inventeurs

Lucia BONOMO

Firmenich SA 1, route des Jeunes
1211 Geneva 8
Suisse

Philippe DUPAU

Firmenich SA 1, route des Jeunes
1211 Geneva 8
Suisse

Serge BONNAUDET

Firmenich SA 1, route des Jeunes
1211 Geneva 8
Suisse
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Lavy, Séverine

Firmenich SA Corporate Legal & Compliance - IP Group 7, rue de la Bergère
1242 Satigny
Suisse

(21) Numéro de la demande EP18190232.1
(22) Date de dépôt de la demande 13/05/2011

(11) Numéro de publication EP3438115
Date de délivrance 29/01/2020

(54) Titre de l'invention COMPLEXES À BASE DE RUTHÉNIUM
(51) Classification internationale C07F 15/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 10163504
(32) Date : 21/05/2010
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 10 - Montant : 170 € - Date d'échéance 02/06/2020
Surtaxe : 10 - Montant : 34 € - Date d'échéance 03/12/2020
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 29/01/2020


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/06/2020


Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 29/05/2020


Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 28/08/2020


Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 02/10/2020


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/06/2020