EP3467061 - Informations bibliographiques

COMPOSITION D'AGENT BLOQUANT LES ULTRAVIOLETS ET/OU LE PROCHE INFRAROUGE POUR MATÉRIAU TRANSPARENT

Dernière mise à jour 12/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

M. Technique Co., Ltd.

2-16, Technostage 2-chome
Izumi-shi, Osaka 594-1144
Japon
(72) Inventeurs

Masakazu ENOMURA

c/o M. Technique Co., Ltd. 2-16 Technostage 2-chome
Izumi-shi Osaka 594-1144
Japon

Daisuke HONDA

c/o M. Technique Co., Ltd. 2-16 Technostage 2-chome
Izumi-shi Osaka 594-1144
Japon
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Carpmael, Robert Maurice Charles

Marks & Clerk LLP 15 Fetter Lane
London EC4A 1BW
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP17806084.4
(22) Date de dépôt de la demande 21/02/2017

(11) Numéro de publication EP3467061
Date de délivrance 08/12/2021

(54) Titre de l'invention COMPOSITION D'AGENT BLOQUANT LES ULTRAVIOLETS ET/OU LE PROCHE INFRAROUGE POUR MATÉRIAU TRANSPARENT
(51) Classification internationale C09D 201/00C01G 9/02C09C 1/04C09C 3/06C09K 3/00C09D   7/48C01B 13/36C03C 17/36B01J 13/02C01B 33/18C03C 17/00C08K 9/06C08K 3/22C09D   7/62C01F  17/235
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 2016111346
(32) Date : 02/06/2016
(33) Pays : JP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 125 € - Date d'échéance 28/02/2022
Surtaxe : 6 - Montant : 25 € - Date d'échéance 01/09/2022
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 08/12/2021


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/03/2022


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 28/02/2022