EP3475406 - Informations bibliographiques

CASSETTE ET AUTOMATE DE CULTURE CELLULAIRE

Dernière mise à jour 14/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

CellProthera

12 Rue du Parc
68100 Mulhouse
France
(72) Inventeurs

Christophe VALAT

1 Rue du Raisin
68100 Mulhouse
France

Philippe HENON

13 Rue Auguste Lustig
68100 Mulhouse
France

Claire SAUCOURT

43 Boulevard Wallach
68100 Mulhouse
France

Raoul WEIL

6 Rue des Vignes
67120 Dorlisheim
France

Jérôme SERRE

511 Rue Jean-Marie Bonnemaison
84120 Pertuis
France

Cyrille MARECHAL

8 Rue des Chanoines
63160 Billom
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Ernest Gutmann - Yves Plasseraud S.A.S.

C/o Plasseraud IP 104 Rue de Richelieu CS 92104
75080 Paris Cedex 02
France

(21) Numéro de la demande EP17745796.7
(22) Date de dépôt de la demande 26/06/2017

(11) Numéro de publication EP3475406
Date de délivrance 15/03/2023

(54) Titre de l'invention CASSETTE ET AUTOMATE DE CULTURE CELLULAIRE
(51) Classification internationale C12M 1/00C12M 3/06F16K 7/06
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 1655922
(32) Date : 24/06/2016
(33) Pays : FR

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 145 € - Date d'échéance 30/06/2023
Surtaxe : 7 - Montant : 29 € - Date d'échéance 02/01/2024
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 15/03/2023


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/07/2023


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/06/2023