EP3481578 - Informations bibliographiques

ENSEMBLE POINTE DE CONTACT REFROIDIE PAR FLUIDE POUR LE SOUDAGE DE MÉTAUX

Dernière mise à jour 16/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Norsk Titanium AS

Flyplassveien 20
3514 Hønefoss
Norvège
(72) Inventeurs

Tom-Erik FALLA

Flyplassveien 20
N-3514 Hønefoss
Norvège

Arne RAMSLAND

Flyplassveien 20
N-3514 Hønefoss
Norvège
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Onsagers AS

P.O. Box 1813 Vika
0123 Oslo
Norvège

(21) Numéro de la demande EP17712083.9
(22) Date de dépôt de la demande 17/03/2017

(11) Numéro de publication EP3481578
Date de délivrance 28/07/2021

(54) Titre de l'invention ENSEMBLE POINTE DE CONTACT REFROIDIE PAR FLUIDE POUR LE SOUDAGE DE MÉTAUX
(51) Classification internationale B23K 9/04B23K 9/28B23K 10/02B23K 103/14
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201615206158
(32) Date : 08/07/2016
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 125 € - Date d'échéance 31/03/2022
Surtaxe : 6 - Montant : 25 € - Date d'échéance 03/10/2022
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 28/07/2021


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/04/2022


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/03/2022