EP3500085 - Informations bibliographiques

DISPOSITIF, SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE RÉCOLTE ET DE D'ÉCLAIRCISSAGE AU MOYEN DE DRONES AÉRIENS, POUR DES VERGERS, DES PLANTATIONS ET DES SERRES

Dernière mise à jour 05/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

TEVEL AEROBOTICS TECHNOLOGIES LTD

29 Yitzchak Rabin Blvd.
7174910 Modiin
Israël
(72) Inventeurs

Yaniv MAOR

7174910 Modiin
Israël
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Balder IP Law, S.L.

Paseo de la Castellana 93 5ª planta
28046 Madrid
Espagne

(21) Numéro de la demande EP17841221.9
(22) Date de dépôt de la demande 17/08/2017

(11) Numéro de publication EP3500085
Date de délivrance 10/11/2021

(54) Titre de l'invention DISPOSITIF, SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE RÉCOLTE ET DE D'ÉCLAIRCISSAGE AU MOYEN DE DRONES AÉRIENS, POUR DES VERGERS, DES PLANTATIONS ET DES SERRES
(51) Classification internationale A01D 46/253A01D 46/30B64C 39/02B64D 1/22G05D 1/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201662376713 P
(32) Date : 18/08/2016
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 125 € - Date d'échéance 31/08/2022
Surtaxe : 6 - Montant : 25 € - Date d'échéance 01/03/2023
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 10/11/2021


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/09/2022


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/08/2022