EP3516321 - Informations bibliographiques

SYSTÈMES ET PROCÉDÉS D'ARME À FEU À FEU SÉLECTIF

Dernière mise à jour 09/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Arm West, LLC

955 West Rosser Street
Prescott, AZ 86305
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Leroy James SULLIVAN

955 West Rosser Street
Prescott, Arizona 86305
États-Unis d'Amérique

Cody Lee RIENTS

955 West Rosser Street
Prescott, Arizona 86305
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

McKinnon, Alistair James

WP Thompson 138 Fetter Lane
London EC4A 1BT
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP17778097.0
(22) Date de dépôt de la demande 20/09/2017

(11) Numéro de publication EP3516321
Date de délivrance 30/03/2022

(54) Titre de l'invention SYSTÈMES ET PROCÉDÉS D'ARME À FEU À FEU SÉLECTIF
(51) Classification internationale F41A 17/46F41A 17/48F41A 19/12F41A 19/17F41A 17/16F41A 17/42F41A 17/56F41A 19/10
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201615275253
(32) Date : 23/09/2016
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP22161056.1 /EP4033195 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 130 € - Date d'échéance 30/09/2022
Surtaxe : 6 - Montant : 26 € - Date d'échéance 03/04/2023
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 30/03/2022


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/10/2022


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/09/2022