EP3576623 - Informations bibliographiques

SYSTÈMES UTILISANT UN DISPOSITIF PORTABLE POUR SURVEILLANCE D'IMPLANT ET DE RÉÉDUCATION ORTHOPÉDIQUES

Dernière mise à jour 13/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Consensus Orthopedics, Inc.

1115 Windfield Way, Suite 100
Eldorado Hills, CA 95762
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Curt WIEDENHOEFER

4055 Vista Way
Davis CA 95618
États-Unis d'Amérique

Justin CREEL

284 Rosedale Ave.
Wayne, PA 19087
États-Unis d'Amérique

Brian KATERBERG

3318 Dogwood Lane
Zeeland MI 49464
États-Unis d'Amérique

Joshua HOWARD

5540 49th Street
Sacramento CA 95820
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Siebertstrasse 3
81675 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP18747238.6
(22) Date de dépôt de la demande 01/02/2018

(11) Numéro de publication EP3576623
Date de délivrance 30/08/2023

(54) Titre de l'invention SYSTÈMES UTILISANT UN DISPOSITIF PORTABLE POUR SURVEILLANCE D'IMPLANT ET DE RÉÉDUCATION ORTHOPÉDIQUES
(51) Classification internationale A61B 5/01A61B 5/11G16H  20/30G16H  50/20G16H  40/67
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201715422312
(32) Date : 01/02/2017
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 150 € - Date d'échéance 29/02/2024
Surtaxe : 7 - Montant : 30 € - Date d'échéance 02/09/2024
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 30/08/2023


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/03/2024


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 29/02/2024