EP3581120 - Informations bibliographiques

INSTRUMENTS POUR LE GENOU

Dernière mise à jour 31/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

Goble, E. Marlowe

1125 North Cedar Heights Drive
Logan, UT 84341
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Marlowe GOBLE

Logan, Utah 84341
États-Unis d'Amérique

Carlyle J. CREGER

Wellsville, Utah 84339
États-Unis d'Amérique

Daniel J. TRIPLETT

Providence, Utah 84332
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

HGF

HGF Limited 1 City Walk
Leeds LS11 9DX
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP19175323.5
(22) Date de dépôt de la demande 25/03/2016

(11) Numéro de publication EP3581120
Date de délivrance 10/11/2021

(54) Titre de l'invention INSTRUMENTS POUR LE GENOU
(51) Classification internationale A61B 17/15A61B 17/17
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201562138307 P
(32) Date : 25/03/2015
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 140 € - Date d'échéance 31/03/2022
Surtaxe : 7 - Montant : 28 € - Date d'échéance 03/10/2022
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 10/11/2021


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/04/2022


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/03/2022