EP3593082 - Informations bibliographiques

SYSTÈME D'ARME COMPRENANT AU MOINS DEUX EFFECTEURS À LASER HAUTEMENT ÉNERGÉTIQUE

Dernière mise à jour 16/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Rheinmetall Waffe Munition GmbH

Heinrich-Ehrhardt-Straße 2
29345 Südheide
Allemagne
(72) Inventeurs

Markus JUNG

Am Hirtenhaus 5
29358 Eicklingen Niedersachsen
Allemagne

Klaus LUDEWIGT

Am Langberg 117D
21033 Hamburg
Allemagne
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

DREISS Patentanwälte PartG mbB

Friedrichstraße 6
70174 Stuttgart
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP18702497.1
(22) Date de dépôt de la demande 31/01/2018

(11) Numéro de publication EP3593082
Date de délivrance 12/07/2023

(54) Titre de l'invention SYSTÈME D'ARME COMPRENANT AU MOINS DEUX EFFECTEURS À LASER HAUTEMENT ÉNERGÉTIQUE
(51) Classification internationale F41H 13/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 102017104662
(32) Date : 06/03/2017
(33) Pays : DE

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 150 € - Date d'échéance 31/01/2024
Surtaxe : 7 - Montant : 30 € - Date d'échéance 01/08/2024
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 12/07/2023


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/02/2024


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/01/2024