EP3633683 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ DE CONCENTRATION ET DE COMPRESSION DE TORES COMPACTS

Dernière mise à jour 24/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

TAE Technologies, Inc.

19631 Pauling
Foothill Ranch, CA 92610
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Michl BINDERBAUER

19631 Pauling
Foothill Ranch, CA 92610
États-Unis d'Amérique

Vitaly BYSTRITSKII

91 Schubert Court
Irvine, CA 92617
États-Unis d'Amérique

Toshiki TAJIMA

26741 Portola Parkway 1E136
Foothill Ranch, CA 92610
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Murgitroyd & Company

165-169 Scotland Street
Glasgow G5 8PL
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP19210201.0
(22) Date de dépôt de la demande 12/10/2015

(11) Numéro de publication EP3633683
Date de délivrance 19/05/2021

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ DE CONCENTRATION ET DE COMPRESSION DE TORES COMPACTS
(51) Classification internationale G21B 1/05G21B 3/00H05H 1/54
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201462063382 P
(32) Date : 13/10/2014
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 10 - Montant : 195 € - Date d'échéance 31/10/2024
Surtaxe : 10 - Montant : 39 € - Date d'échéance 02/05/2025
Dernière annuité Annuité : 9 - Date de paiement 28/09/2023

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 19/05/2021


Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 22/10/2021


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/11/2024


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 11/11/2024


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/10/2024