EP3646077 - Informations bibliographiques

PORTS MULTIPLES AYANT DES PORTS DE RACCORDEMENT FORMÉS DANS LA COQUE ET DES ÉLÉMENTS DE FIXATION ASSOCIÉS

Dernière mise à jour 22/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Corning Optical Communications LLC

4200 Corning Place
Charlotte, NC 28216
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Thierry Luc Alain DANNOUX

18 Petit Bel Ebat
77210 Avon
France

Felice SCOTTA

1 rue du Petit Prince
77176 Savigny le Temple
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Sturm, Christoph

Patentanwälte Sturm Weilnau Franke Partnerschaft mbB Unter den Eichen 5 (Haus C-Süd)
65195 Wiesbaden
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP17817987.5
(22) Date de dépôt de la demande 30/11/2017

(11) Numéro de publication EP3646077
Date de délivrance 21/12/2022

(54) Titre de l'invention PORTS MULTIPLES AYANT DES PORTS DE RACCORDEMENT FORMÉS DANS LA COQUE ET DES ÉLÉMENTS DE FIXATION ASSOCIÉS
(51) Classification internationale G02B 6/38G02B 6/44
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201762526011 P
(32) Date : 28/06/2017
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP22205484.3 /EP4170400 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 150 € - Date d'échéance 30/11/2023
Surtaxe : 7 - Montant : 30 € - Date d'échéance 03/06/2024
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 21/12/2022


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/12/2023


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/11/2023