EP3655082 - Informations bibliographiques

DISPOSITIFS DE CANNULATION ENDOSCOPIQUE

Dernière mise à jour 18/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

HOYA Corporation

6-10-1 Nishi-Shinjuku Shinjuku-ku
Tokyo 160-8347
Japon
(72) Inventeurs

Azadeh KHANICHEH

15 Fairfax Street Apt. 2
Somerville, MA 02144
États-Unis d'Amérique

Isaac OSTROVSKY

5 Willow Street
Wellesley, MA 02481
États-Unis d'Amérique

Almir VELAGIC

93 Spring Street Unit 30
Watertown, MA 02472
États-Unis d'Amérique

Michael BARENBOYM

601 Tremont Street Apt. 4
Boston, MA 02118
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Dennemeyer & Associates S.A.

Postfach 70 04 25
81304 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP18755908.3
(22) Date de dépôt de la demande 18/07/2018

(11) Numéro de publication EP3655082
Date de délivrance 16/08/2023

(54) Titre de l'invention DISPOSITIFS DE CANNULATION ENDOSCOPIQUE
(51) Classification internationale A61M 25/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201715653731
(32) Date : 19/07/2017
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 150 € - Date d'échéance 31/07/2024
Surtaxe : 7 - Montant : 30 € - Date d'échéance 03/02/2025
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 16/08/2023


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/08/2024


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2024