EP3689612 - Informations bibliographiques

TÊTE D'ÉJECTION DE LIQUIDE ET DISPOSITIF D'IMPRESSION L'UTILISANT

Dernière mise à jour 12/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Kyocera Corporation

6 Takeda Tobadono-cho Fushimi-ku
Kyoto-shi, Kyoto 612-8501
Japon
(72) Inventeurs

Wataru IKEUCHI

c/o Kyocera Corporation 6 Takeda Tobadono-cho Fushimi-ku
Kyoto-shi Kyoto 612-8501
Japon

Kenichi YOSHIMURA

c/o Kyocera Corporation 6 Takeda Tobadono-cho Fushimi-ku
Kyoto-shi Kyoto 612-8501
Japon
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Viering, Jentschura & Partner mbB Patent- und Rechtsanwälte

Am Brauhaus 8
01099 Dresden
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP18860135.5
(22) Date de dépôt de la demande 28/09/2018

(11) Numéro de publication EP3689612
Date de délivrance 10/05/2023

(54) Titre de l'invention TÊTE D'ÉJECTION DE LIQUIDE ET DISPOSITIF D'IMPRESSION L'UTILISANT
(51) Classification internationale B41J 2/14B41J 11/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 2017188495
(32) Date : 28/09/2017
(33) Pays : JP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 135 € - Date d'échéance 02/10/2023
Surtaxe : 6 - Montant : 27 € - Date d'échéance 03/04/2024
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 10/05/2023


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/10/2023


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/10/2023