EP3707528 - Informations bibliographiques

DISPOSITIF DE STIMULATION RADIOELECTRIQUE PAR PANNEAU RAYONNANT

Dernière mise à jour 04/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Thales

Tour Carpe Diem Place des Corolles Esplanade Nord
92400 Courbevoie
France
(72) Inventeurs

Thierry MAZEAU

THALES SYSTEMES AEROPORTES Campus Thales Bordeaux 75-77 Avenue Marcel Dassault
33700 Merignac
France

Daniel JAHAN

THALES SYSTEMES AEROPORTES 10 Avenue de la 1ère DFL CS 93801
29238 Brest Cedex 3
France

Stéphane FORMONT

THALES SYSTEMES AEROPORTES 2 Avenue Gay Lussac
78851 Elancourt
France

Loïc MENAGER

THALES SYSTEMES AEROPORTES 2 Avenue Gay Lussac
78851 Elancourt
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Atout PI Laplace

Immeuble Up On 25 Boulevard Romain Rolland CS 40072
75685 Paris Cedex 14
France

(21) Numéro de la demande EP18762325.1
(22) Date de dépôt de la demande 07/09/2018

(11) Numéro de publication EP3707528
Date de délivrance 23/11/2022

(54) Titre de l'invention DISPOSITIF DE STIMULATION RADIOELECTRIQUE PAR PANNEAU RAYONNANT
(51) Classification internationale G01S 17/08G01S 7/40H01Q 3/26G01R 29/10H01Q 3/46H01Q 21/06G01S 7/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 1701140
(32) Date : 07/11/2017
(33) Pays : FR

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 135 € - Date d'échéance 02/10/2023
Surtaxe : 6 - Montant : 27 € - Date d'échéance 03/04/2024
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 23/11/2022


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/10/2023


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/10/2023