EP3820529 - Informations bibliographiques

SOLUBILISAT COMPRENANT DE LA CURCUMINE ET AU MOINS LE CANNABINOÏDE THC EN TANT QU'AUTRE PRINCIPE ACTIF

Dernière mise à jour 03/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Aquanova AG

Birkenweg 8-10
64295 Darmstadt
Allemagne
(72) Inventeurs

Dariush BEHNAM

Schwalbenweg 9
64380 Rossdorf
Allemagne
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Tesch, Sabine

Augspurger Tesch Friderichs Patent- und Rechtsanwälte PartG mbB Kaiserstraße 39
55116 Mainz
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP19736735.2
(22) Date de dépôt de la demande 10/07/2019

(11) Numéro de publication EP3820529
Date de délivrance 23/08/2023

(54) Titre de l'invention SOLUBILISAT COMPRENANT DE LA CURCUMINE ET AU MOINS LE CANNABINOÏDE THC EN TANT QU'AUTRE PRINCIPE ACTIF
(51) Classification internationale A61K 9/107A61K 47/26A61K 31/12A61K 36/324A61P 3/06A61P 3/00A61P 25/16A61P 25/28A61P 29/00A61P 35/00A61P 37/00A61P 3/10A61K 38/48A61K 31/05A61K 36/185A61K 31/352A61P 3/04
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : PCT/EP2018/068731
(32) Date : 11/07/2018
(33) Pays : WO

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 135 € - Date d'échéance 31/07/2024
Surtaxe : 6 - Montant : 27 € - Date d'échéance 03/02/2025
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 23/08/2023


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/08/2024


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2024