EP3830603 - Informations bibliographiques

SYSTÈME DE SÉCURITÉ LASER

Dernière mise à jour 01/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Vision Engineering Solutions, LLC

3710 N. Courtenay Parkway, Suite 102
Merritt Island, FL 32953
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

John S. STRYJEWSKI

5155 Wildwood Avenue
Merritt Island, Florida 32953
États-Unis d'Amérique

William B. GRIFFIS

3467 West Main Street
Mims, Florida 32754
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

White, Andrew John et al

Mathys & Squire The Shard 32 London Bridge Street
London SE1 9SG
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP19842158.8
(22) Date de dépôt de la demande 24/07/2019

(11) Numéro de publication EP3830603
Date de délivrance 07/02/2024

(54) Titre de l'invention SYSTÈME DE SÉCURITÉ LASER
(51) Classification internationale G01S  17/02G01S 17/42G01S 17/58G01S 17/66H01S 3/00H01S 3/02F41H 13/00G01S 7/484G01S 7/497
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201862711260 P
(32) Date : 27/07/2018
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 135 € - Date d'échéance 31/07/2024
Surtaxe : 6 - Montant : 27 € - Date d'échéance 03/02/2025
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 07/02/2024


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/08/2024


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2024