EP4074524 - Informations bibliographiques

PNEU À ROULAGE À PLAT

Dernière mise à jour 17/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Toyo Tire Corporation

2-2-13, Fujinoki
Itami-shi, Hyogo 664-0847
Japon
(72) Inventeurs

INUI Yusuke

c/o Toyo Tire Corporation, 2-2-13, Fujinoki
Itami-Shi, Hyogo 664-0847
Japon
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Müller-Boré & Partner Patentanwälte PartG mbB

Friedenheimer Brücke 21
80639 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP20900369.8
(22) Date de dépôt de la demande 17/11/2020

(11) Numéro de publication EP4074524
Date de délivrance 07/08/2024

(54) Titre de l'invention PNEU À ROULAGE À PLAT
(51) Classification internationale B60C 15/06B60C 17/00B60C 13/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 2019223434
(32) Date : 11/12/2019
(33) Pays : JP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 100 € - Date d'échéance 02/12/2024
Surtaxe : 5 - Montant : 20 € - Date d'échéance 03/06/2025
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 07/08/2024


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/12/2024


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/12/2024