EP4115853 - Informations bibliographiques

CADRE DE VEINE IMPLANTABLE

Dernière mise à jour 29/05/2025
Statut légal Brevet délivré
Origine Européen

(73) Titulaire

enVVeno Medical Corporation

70 Doppler
Irvine, CA 92618
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Susan I. MONTOYA

Irvine, 92618
États-Unis d'Amérique

Marc GLICKMAN

Irvine, 92618
États-Unis d'Amérique

Yury ZHIVILO

Irvine, 92618
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Carpmaels & Ransford LLP

One Southampton Row
London WC1B 5HA
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP22192496.2
(22) Date de dépôt de la demande 15/11/2017

(11) Numéro de publication EP4115853
Date de délivrance 24/01/2024

(54) Titre de l'invention CADRE DE VEINE IMPLANTABLE
(51) Classification internationale A61F 2/86A61F 2/04A61F 2/06A61F 2/24A61F 2/82
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201662422519 P
(32) Date : 15/11/2016
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP24153503.8 /EP4368151 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 8 - Montant : 160 € - Date d'échéance 02/12/2024
Surtaxe : 8 - Montant : 32 € - Date d'échéance 03/06/2025
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 24/01/2024


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/12/2024