EP4148732 - Informations bibliographiques

TRANSPOSITION HARMONIQUE À BASE DE BLOC DE SOUS-BANDE BASÉ SUR UN PRODUIT CROISÉ AMÉLIORÉ

Dernière mise à jour 06/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

Dolby International AB

77 Sir John Rogerson's Quay Block C Grand Canal Docklands
Dublin, D02 VK60
Irlande
(72) Inventeurs

Lars VILLEMOES

113 30 Stockholm
Suède
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

AWA Sweden AB

Box 5117
200 71 Malmö
Suède

(21) Numéro de la demande EP22202637.9
(22) Date de dépôt de la demande 05/09/2011

(11) Numéro de publication EP4148732
Date de délivrance 26/06/2024

(54) Titre de l'invention TRANSPOSITION HARMONIQUE À BASE DE BLOC DE SOUS-BANDE BASÉ SUR UN PRODUIT CROISÉ AMÉLIORÉ
(51) Classification internationale G10L 21/038G10L 21/04
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 383441 P
(32) Date : 16/09/2010
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 14 - Montant : 365 € - Date d'échéance 30/09/2024
Surtaxe : 14 - Montant : 73 € - Date d'échéance 01/04/2025
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 26/06/2024


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/10/2024


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/09/2024