EP0881901 - Informations bibliographiques

NOUVELLES ASSOCIATIONS DE PRINCIPES ACTIFS CONTENANT DU CLOPIDOGREL ET UN ANTITHROMBOTIQUE

Dernière mise à jour 08/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Société

SANOFI-SYNTHELABO

174, Avenue de France
75635
s
Paris Cédex 13
France
(72) Inventeurs

BERNAT, André

14, chemin de Maurens
F-31270 Cugnaux
France

HERBERT, Jean-Marc

10, rue de l`Amandier
F-31170 Tournefeuille
France

SAVI, Pierre

725, chemin du Château-d`eau, Seysses
F-31600 Muret
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

BERNASCONI, JEAN RAYMOND ET AL

c/o Cabinet Lavoix, 2, Place d`Estienne d`Orves
75441
PARIS CEDEX 09
France

(21) Numéro de la demande EP97905218.0
(22) Date de dépôt de la demande 17/02/1997

(11) Numéro de publication EP0881901
Date de délivrance 12/06/2002

(54) Titre de l'invention NOUVELLES ASSOCIATIONS DE PRINCIPES ACTIFS CONTENANT DU CLOPIDOGREL ET UN ANTITHROMBOTIQUE
(51) Classification internationale Aucun(e)
Classification internationale (avant réforme)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 9602027
(32) Date : 19/02/1996
(33) Pays : FR

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 83 € - Date d'échéance 28/02/2003
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2002/2, du 30/06/2002

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 12/06/2002


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 28/02/2003