EP1488004 - Informations bibliographiques

PROCEDE DE CONCENTRATION DE MACROMOLECULES OU AGGLOMERATS DE MOLECULES OU DE PARTICULES

Dernière mise à jour 03/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

COMMISSARIAT A L`ENERGIE ATOMIQUE

25, rue Leblanc Immeuble "Le Ponant D"
75015 Paris
France

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

3, rue Michel-Ange
75794
s
PARIS
France
(72) Inventeurs

BERTHIER, Jean

8 rue des Florentines
F-38240 MEYLAN
France

DAVOUS, Laurent

30 rue Jules Ferry
F-72510 REQUEIL
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

POULIN, GÉRARD

Société BREVATOME 3, rue du Docteur Lancereaux
75008
PARIS
France

(21) Numéro de la demande EP03727612.8
(22) Date de dépôt de la demande 24/03/2003

(11) Numéro de publication EP1488004
Date de délivrance 13/09/2006

(54) Titre de l'invention PROCEDE DE CONCENTRATION DE MACROMOLECULES OU AGGLOMERATS DE MOLECULES OU DE PARTICULES
(51) Classification internationale C12Q 1/68
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 0203690
(32) Date : 25/03/2002
(33) Pays : FR

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 55 € - Date d'échéance 02/04/2007
Surtaxe : 5 - Montant : 11 € - Date d'échéance 03/10/2007
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2006/3, du 30/09/2006

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 13/09/2006


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/03/2007


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/04/2007