EP1677767 - Informations bibliographiques

CRYSTALLINE FORM OF GAMMA-AMINOBUTYRIC ACID ANALOG

Dernière mise à jour 11/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

XENOPORT, INC.

3410 Central Expressway
Santa Clara, CA 95051
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

ESTRADA, Tono

1945 Bellomy Street, Apt. C
Santa Clara, California 95050-5745
États-Unis d'Amérique

RAILLARD, Stephen P.

964 Trophy Drive
Mountain View, California 94040
États-Unis d'Amérique

FRAUENFELDER, Christine

Zeughausstrasse 70
CH-3902 Glis
Suisse

ZACHER, Uwe

Termerweg 30
CH-3900 Brig
Suisse
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Cabinet

José CURAU

17, rue Basse
98000
MONACO
Principauté de Monaco

(21) Numéro de la demande EP04795177.7
(22) Date de dépôt de la demande 14/10/2004

(11) Numéro de publication EP1677767
Date de délivrance 20/07/2011

(54) Titre de l'invention CRYSTALLINE FORM OF GAMMA-AMINOBUTYRIC ACID ANALOG
(51) Classification internationale A61K 31/27A61P 25/08A61P 25/22C07C 271/22
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 511287 P
(32) Date : 14/10/2003
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 13 - Montant : 225 € - Date d'échéance 31/10/2016
Surtaxe : 13 - Montant : 45 € - Date d'échéance 02/05/2017
Dernière annuité Annuité : 12 - Date de paiement 29/09/2015

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2011/3, du 30/09/2011

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 20/07/2011


Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 06/09/2011


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/11/2016


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 15/11/2016


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/10/2016