EP1847256 - Informations bibliographiques

Compositions antibactériennes pour le traitement des infections des voise respiratoures supérieures et inférieures

Dernière mise à jour 14/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

ROTTAPHARM S.P.A.

Galleria Unione 5
20122 Milano
Italie
(72) Inventeurs

Patrizia Pattini

Largo Usuelli 1
20133 Milano
Italie
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Rambelli, Paolo et al

Jacobacci & Partners S.p.A. Corso Emilia 8
10152 Torino
Italie

(21) Numéro de la demande EP07007272.3
(22) Date de dépôt de la demande 06/04/2007

(11) Numéro de publication EP1847256
Date de délivrance 23/04/2014

(54) Titre de l'invention Compositions antibactériennes pour le traitement des infections des voise respiratoures supérieures et inférieures
(51) Classification internationale A61K 9/12A61K 31/496A61K 31/7036A61P 11/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : MI20060742
(32) Date : 13/04/2006
(33) Pays : IT

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP09166600.8 /EP2111855 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 9 - Montant : 120 € - Date d'échéance 30/04/2015
Surtaxe : 9 - Montant : 24 € - Date d'échéance 03/11/2015
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/27, du 04/07/2014

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 23/04/2014


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/05/2015


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/04/2015