EP1962873 - Informations bibliographiques

PHARMACEUTICAL COMPOSITIONS COMPRISING OXALATE-REDUCING BACTERIA

Dernière mise à jour 12/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

OXTHERA INTELLECTUAL PROPERTY AB

Sturegatan 56
s
114 36 Stockholm
Suède
(72) Inventeurs

KAUL, Poonam

9933 NW 21st Avenue
Gainesville, FL 32606
États-Unis d'Amérique

SIDHU, Harmeet

5611 N.W. 42nd Road
Gainesville, FL. 32606
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

VALIPAT

Uitbreidingstraat 72-5
2600
ANTWERP
Belgique

(21) Numéro de la demande EP05854220.0
(22) Date de dépôt de la demande 14/12/2005

(11) Numéro de publication EP1962873
Date de délivrance 29/05/2013

(54) Titre de l'invention PHARMACEUTICAL COMPOSITIONS COMPRISING OXALATE-REDUCING BACTERIA
(51) Classification internationale A01N 63/00A61K 35/74A61K 9/16A61K 9/19A23L 1/30A61K 9/48
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 18 - Montant : 400 € - Date d'échéance 03/01/2023
Surtaxe : 18 - Montant : 80 € - Date d'échéance 04/07/2023
Dernière annuité Annuité : 17 - Date de paiement 16/12/2021

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2013/2, du 30/06/2013

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 29/05/2013


Modification des inventeurs du brevet européen - Date légale 25/09/2013


Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 02/09/2013


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/01/2023


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 11/01/2023


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 03/01/2023