EP1984009 - Informations bibliographiques

PHARMACEUTICAL COMPOSITIONS WITH ENHANCED STABILITY

Dernière mise à jour	19/07/2025
Statut légal	Brevet déchu
Origine	Euro-PCT

(73) Titulaire	FORESEEACER PHARMACEUTICALS, INC. 215 Ridgeway Road Woodside, CA 94062 États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs	LI, Yuhua 124 Miners Lane Newark, DE 19713 États-Unis d'Amérique CHIEN, Benjamin 215 Ridgeway Road Woodside, CA 94062 États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire	Destinataire du courriel EPPING - HERMANN - FISCHER Patentanwaltsgesellschaft mbH -Schlossschmidstr. 5 80639 München Allemagne

(21) Numéro de la demande	EP07718050.3
(22) Date de dépôt de la demande	16/01/2007

(11) Numéro de publication	EP1984009
Date de délivrance	24/10/2012

(54) Titre de l'invention	PHARMACEUTICAL COMPOSITIONS WITH ENHANCED STABILITY
(51) Classification internationale	A61K 38/00, A61K 33/32, A01N 59/16
Classification internationale (avant réforme)	Aucun(e)

Priorité revendiquée	(31) Nombre : 759891 P (32) Date : 18/01/2006 (33) Pays : US
Demande initiale	Aucun(e)
Demande divisionnaire	Aucun(e)

Annuité attendue	Annuité : 7 - Montant : 90 € - Date d'échéance 31/01/2013 Surtaxe : 7 - Montant : 18 € - Date d'échéance 01/08/2013
Dernière annuité	Aucun(e)

Publication	BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2012/4, du 31/12/2012
Historique	Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 24/10/2012 Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/01/2013 Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 31/01/2013