EP2015247 - Informations bibliographiques

PROCEDE ET SYSTEME POUR FOURNIR DES INFORMATIONS FORMATEES A DE MOYENS DE TRAITEMENT D'IMAGES

Dernière mise à jour 13/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

DO LABS

3, rue Nationale
92100 Boulogne Billancourt
France
(72) Inventeurs

Bruno Liege

63, rue d'Aguesseau
92100 Boulogne
France

Frédéric Guichard

60, rue de Picpus
75012 Paris
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Ipside

29, rue de Lisbonne
75008 Paris
France

(21) Numéro de la demande EP08100657.9
(22) Date de dépôt de la demande 05/06/2002

(11) Numéro de publication EP2015247
Date de délivrance 13/04/2016

(54) Titre de l'invention PROCEDE ET SYSTEME POUR FOURNIR DES INFORMATIONS FORMATEES A DE MOYENS DE TRAITEMENT D'IMAGES
(51) Classification internationale G06T 1/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 0109291
(32) Date : 12/07/2001
(33) Pays : FR

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 15 - Montant : 290 € - Date d'échéance 30/06/2016
Surtaxe : 15 - Montant : 58 € - Date d'échéance 03/01/2017
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/30, du 29/07/2016

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 13/04/2016


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/07/2016


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/06/2016