EP2201950 - Informations bibliographiques

Composés et procédés pour le traitement de troubles du spectre autistique

Dernière mise à jour 12/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

Biocodex

7, avenue Gallieni
94250 Gentilly
France
(72) Inventeurs

Bernard Hublot

3, rue des Pommerelles
60200, COMPIEGNE
France

René Levy

5214, South Holly Street
SEATTLE, 98118
États-Unis d'Amérique

Marie-Emmanuelle Le Guern

26, rue Hippolyte Bottier
60200, COMPIEGNE
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Vial, Lionel

Cabinet Lionel Vial 6 rue de Vaugondran
91190 Gif-sur-Yvette
France

(21) Numéro de la demande EP09178524.6
(22) Date de dépôt de la demande 09/12/2009

(11) Numéro de publication EP2201950
Date de délivrance 16/11/2016

(54) Titre de l'invention Composés et procédés pour le traitement de troubles du spectre autistique
(51) Classification internationale A61K 31/36A61P 25/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 120935 P
(32) Date : 09/12/2008
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 8 - Montant : 105 € - Date d'échéance 16/01/2017
Surtaxe : 8 - Montant : 21 € - Date d'échéance 17/07/2017
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 16/11/2016


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 17/01/2017


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 16/01/2017