EP2229943 - Informations bibliographiques

Composé pour son utilisation dans le traitement des neuropathies périphériques

Dernière mise à jour 09/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

BIOCODEX

7, avenue Gallieni
94250 Gentilly
France
(72) Inventeurs

Le Guern, Marie-Emmanuelle

26, rue Hippolyte Bottier
60200 Compiegne
France

Verleye, Marc

159, rue du Tour de Ville
60190 Remy
France

Gillardin, Jean-Marie

14, rue de la Clé des Champs
60680 Jonquieres
France

Hublot, Bernard

3, rue des Pommerelles
60200 Compiegne
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

VIAL, LIONEL ET AL

Cabinet Orès 36, rue de Saint-Pétersbourg
75008
PARIS
France

(21) Numéro de la demande EP10305260.1
(22) Date de dépôt de la demande 16/03/2010

(11) Numéro de publication EP2229943
Date de délivrance 04/07/2012

(54) Titre de l'invention Composé pour son utilisation dans le traitement des neuropathies périphériques
(51) Classification internationale A61K 31/357A61K 31/36A61K 45/06A61P 25/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 0951766
(32) Date : 19/03/2009
(33) Pays : FR

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 4 - Montant : 35 € - Date d'échéance 02/04/2013
Surtaxe : 4 - Montant : 7 € - Date d'échéance 02/10/2013
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2012/3, du 30/09/2012

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 04/07/2012


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/03/2013


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/04/2013