EP2238238 - Informations bibliographiques

BACTÉRIES NON PATHOGÈNES ET/OU ATTÉNUÉES CAPABLES D'INDUIRE L'APOPTOSE CHEZ LES MACROPHAGES, PROCÉDÉ DE FABRICATION ET UTILISATIONS CORRESPONDANTES

Dernière mise à jour 10/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

ÆTERNA ZENTARIS GMBH

Weismüllerstraße 50
60314 Frankfurt am Main
Allemagne
(72) Inventeurs

Joachim FENSTERLE

Albrecht-Dürer-Str. 192
97204 Höchberg
Allemagne

Katharina GALMBACHER

Falkenstrasse 8
81541 München
Allemagne

Ulf R. RAPP

Rothweg 39
97082 Würzburg
Allemagne

Werner GOEBEL

Ankoglstr. 26a
81825 München
Allemagne

Christian HOTZ

Obere Siegfriedstr. 38
64754 Hesseneck
Allemagne
(74) Mandataire

(21) Numéro de la demande EP09706993.4
(22) Date de dépôt de la demande 29/01/2009

(11) Numéro de publication EP2238238
Date de délivrance 19/11/2014

(54) Titre de l'invention BACTÉRIES NON PATHOGÈNES ET/OU ATTÉNUÉES CAPABLES D'INDUIRE L'APOPTOSE CHEZ LES MACROPHAGES, PROCÉDÉ DE FABRICATION ET UTILISATIONS CORRESPONDANTES
(51) Classification internationale C12N 1/20
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 08101045
(32) Date : 29/01/2008
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 90 € - Date d'échéance 02/02/2015
Surtaxe : 7 - Montant : 18 € - Date d'échéance 03/08/2015
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/51, du 19/12/2014

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 19/11/2014


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/02/2015


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/02/2015