EP2252286 - Informations bibliographiques

ASSOCIATION ENTRE UN SEL DE BIS-THIAZOLIUM OU L`UN DE SES PRECURSEURS ET L`ARTEMISININE OU L`UN DE SES DERIVES POUR LE TRAITEMENT DU PALUDISME SEVERE

Dernière mise à jour 09/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

SANOFI

54, rue La Boétie
75008 Paris
France

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

3, rue Michel-Ange
75794 Paris Cedex 16
France

UNIVERSITY OF MONTPELLIER II

Place Eugéne Bataillon Case 403
34095 Montpellier Cedex
France
(72) Inventeurs

FRAISSE, Laurent

c/o Sanofi-Aventis Département Brevets 174 avenue de France
F-75013 Paris
France

VIAL, Henri

3 rue Michel-Ange
F-75794 Paris Cedex 16
France

WEIN, Sharon Aurore

3 rue Michel-Ange
F-75794 Paris cedex 16
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

WERNER, ALAIN HENRI ET AL

Sanofi-Aventis Département Brevets 174, avenue de France
75013
PARIS
France

(21) Numéro de la demande EP09721879.6
(22) Date de dépôt de la demande 05/02/2009

(11) Numéro de publication EP2252286
Date de délivrance 24/08/2011

(54) Titre de l'invention ASSOCIATION ENTRE UN SEL DE BIS-THIAZOLIUM OU L`UN DE SES PRECURSEURS ET L`ARTEMISININE OU L`UN DE SES DERIVES POUR LE TRAITEMENT DU PALUDISME SEVERE
(51) Classification internationale A61K 31/357
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 0800618
(32) Date : 06/02/2008
(33) Pays : FR

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 9 - Montant : 120 € - Date d'échéance 28/02/2017
Surtaxe : 9 - Montant : 24 € - Date d'échéance 01/09/2017
Dernière annuité Annuité : 8 - Date de paiement 24/12/2015

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2011/3, du 30/09/2011

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 24/08/2011


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/03/2017


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 03/03/2017


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 28/02/2017