EP2292231 - Informations bibliographiques

AGENT THÉRAPEUTIQUE POUR LA STÉNOSE DU CANAL SPINAL

Dernière mise à jour	08/07/2025
Statut légal	Brevet délivré
Origine	Euro-PCT

(73) Titulaire	Nippon Shinyaku Co., Ltd. 14, Kisshoin Nishinosho Monguchicho Minami-ku Kyoto-shi Kyoto 601-8550 Japon
(72) Inventeurs	Keiichi KUWANO 13-6, Hiranouemachi 1-chome Hirano-ku Osaka-shi Osaka 547-0045 Japon
(74) Mandataire	Destinataire du courriel Cabinet José CURAU 17, rue Basse 98000 MONACO Principauté de Monaco

(21) Numéro de la demande	EP09770106.4
(22) Date de dépôt de la demande	22/06/2009

(11) Numéro de publication	EP2292231
Date de délivrance	21/10/2015

(54) Titre de l'invention	AGENT THÉRAPEUTIQUE POUR LA STÉNOSE DU CANAL SPINAL
(51) Classification internationale	A61K 31/4965, A61P 25/00, C07D 241/20
Classification internationale (avant réforme)	Aucun(e)

Priorité revendiquée	(31) Nombre : 2008162638 (32) Date : 23/06/2008 (33) Pays : JP
Demande initiale	Aucun(e)
Demande divisionnaire	Aucun(e)

Annuité attendue	Annuité : 18 - Montant : 420 € - Date d'échéance 30/06/2026
Dernière annuité	Annuité : 17 - Date de paiement 02/06/2025

Publication	BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2015/47, du 20/11/2015
Historique	Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 21/10/2015 Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 22/01/2016