EP2298864 - Informations bibliographiques

Cellules souches mésenchymateuses et utilisations associées

Dernière mise à jour 13/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

Mesoblast International Sàrl

Route de Pre-Bois 20
1217 Meyrin
Suisse
(72) Inventeurs

Mark F. Pittenger

108 Southway Street
Severna Park MD 21146
États-Unis d'Amérique

Sudeepta Aggarwal

11308 Brandy Hall Lane
North Potomac MD 20878
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Schnappauf, Georg

ZSP Patentanwälte PartG mbB Hansastraße 32
80686 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP10011226.7
(22) Date de dépôt de la demande 15/03/2005

(11) Numéro de publication EP2298864
Date de délivrance 11/10/2017

(54) Titre de l'invention Cellules souches mésenchymateuses et utilisations associées
(51) Classification internationale C12N 5/00A61P 17/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 555118 P
(32) Date : 22/03/2004
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 14 - Montant : 315 € - Date d'échéance 03/04/2018
Surtaxe : 14 - Montant : 63 € - Date d'échéance 04/10/2018
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 11/10/2017


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 04/04/2018


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 03/04/2018


Modification du titre en français de l’invention du brevet européen - Date légale 17/01/2020


Révocation du brevet européen - Date légale 19/02/2022