EP2300444 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ POUR LA SYNTHÈSE DE DÉRIVÉS DE 3,6-DIHYDRO-1,3,5-TRIAZINE

Dernière mise à jour 07/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

POXEL S.A.S.

200 avenue Jean Jaurès
69007 Lyon
France
(72) Inventeurs

Stéphanie AUBOURG

4 rue Louis Armstron
F- 45800 Saint Jean de Braye
France

Bernard BOUDET

98 rue du Faubourg d'Orléans
F-45300 Pithiviers
France

Daniel CRAVO

123 Avenue Jules Ferry
F-78500 Sartrouville
France

Matthias HELMREICH

Erwin-Rohde-Strasse 10
69120 Heidelberg
Allemagne
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Hautier IP - MC/EP

17, avenue Albert II C/º The Office & Co - L'ALBU
98000 Monaco
Principauté de Monaco

(21) Numéro de la demande EP09749530.3
(22) Date de dépôt de la demande 24/04/2009

(11) Numéro de publication EP2300444
Date de délivrance 13/04/2016

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ POUR LA SYNTHÈSE DE DÉRIVÉS DE 3,6-DIHYDRO-1,3,5-TRIAZINE
(51) Classification internationale C07D 251/10
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 08009483
(32) Date : 23/05/2008
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 13 - Montant : 280 € - Date d'échéance 30/04/2021
Surtaxe : 13 - Montant : 56 € - Date d'échéance 02/11/2021
Dernière annuité Annuité : 12 - Date de paiement 31/03/2020

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/30, du 29/07/2016

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 13/04/2016


Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 28/06/2016


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/05/2021


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 10/05/2021


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/04/2021