EP2370096 - Informations bibliographiques

COMBINAISONS ANTITUMORALES CONTENANT CYTARABINE ET DES ANTICORPS RECONNAISSANT SPÉCIFICAMENT CD38

Dernière mise à jour 12/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

SANOFI

54, rue La Boétie
s
75008 PARIS
France
(72) Inventeurs

Pascale LEJEUNE

C/o Sanofi-Aventis Patent Department 174 avenue de France
F-75013 Paris
France

Patricia VRIGNAUD

C/o Sanofi-Aventis PatentDepartment 174 avenue de France
F-75013 Paris
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

RWS GROUP

Europa House - Chiltern Park - Chiltern Hill
SL9 9FG
CHAFLONT ST PETER, Bucks
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP09775304.0
(22) Date de dépôt de la demande 27/11/2009

(11) Numéro de publication EP2370096
Date de délivrance 31/05/2017

(54) Titre de l'invention COMBINAISONS ANTITUMORALES CONTENANT CYTARABINE ET DES ANTICORPS RECONNAISSANT SPÉCIFICAMENT CD38
(51) Classification internationale A61K 39/395A61K 31/7068A61P 35/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 08291118
(32) Date : 28/11/2008
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 9 - Montant : 145 € - Date d'échéance 30/11/2017
Surtaxe : 9 - Montant : 29 € - Date d'échéance 01/06/2018
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 31/05/2017


Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 31/08/2017


Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 04/09/2017


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/12/2017


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/11/2017